CR séance du 28-02-2014
28/02/2014

C'était " la dernière séance " du .....mandat ! !


2014-02-01
Compte administratif 2013


2014-02-02
MAPA Construction école maternelle, extension école primaire et
agrandissement du restaurant scolaire -
Avenant N° 1 Lot 6 Menuiseries intérieures bois


2014-02-03
MAPA Construction école maternelle, extension école primaire et
agrandissement du restaurant scolaire -
Avenant N° 1 Lot 7 Plâtrerie peinture


2014-02-04
MAPA Construction école maternelle, extension école primaire et
agrandissement du restaurant scolaire -
Avenant N° 1 Lot 12 Plomberie chauffage ventilation


2014-02-05
MAPA Construction école maternelle, extension école primaire et
agrandissement du restaurant scolaire -
Avenant N° 2 Lot 12 Plomberie chauffage ventilation


2014-02-06
Rectification erreur cadastrale propriété GONNET 11, Place Sébastien Boyrivent


2014-02-07
Taxe d’habitation
Abattement à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides.


2014-02-08
Compensation financière pour le déneigement du chemin de La Gagne.


2014-02-09
Subvention exceptionnelle pour les sorties piscine en faveur des enfants de l’école élémentaire.


2014-02-10
Vente d’une parcelle de terrain au lieudit « Les Carrières ».


2014-02-11
Taxe d’aménagement
Exonération des abris de jardin soumis à déclaration préalable.

2014-02-12
Modification du règlement du site cinéraire


RELEVÉ DES DECISIONS DU MAIRE



QUESTIONS DIVERSES