CR séance du 11-04-2013
11/04/2013

2013-04-12 - Vote du budget primitif et des taux des impôts locaux

2013-04-13 - Vote des subventions aux associations

2013-04-14 - Reconduction convention ATESAT

2013-04-15 - Acquisition de terrain : 12, Route de Crémieu

2013-04-16 - Acquisition de terrain lieudit « Le village »

2013-04-17 - Espace Naturel Sensible des Communaux : demande subventions / actions 2013

2013-04-18 - Recours Tribunal Administratif PC 038 515 12 20008

2013-04-19 -MAPA Construction école maternelle, extension écoles primaires et agrandissement du restaurant scolaire. Rectification du montant du marché du lot 8 : Faux plafonds.

2013-04-20 - Salle des fêtes: nouvelles modalités de location

2013-04-21 - Salle des fêtes : demande de subvention auprès du Département pour le passage au gaz naturel du chauffage et des appareils de cuisson.

2013-04-22 - Réfection du mur d’enceinte du cimetière de Cozance Demande de subvention auprès du Département et du CDRA.

RELEVÉ DES DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES